05 59 46 40 80 agencedelanive@wanadoo.fr
Sélectionner une page

MENTIONS LÉGALES

Réalisation du site internet :

  • Site internet réalisé par COM HABITAT : www.com-habitat.fr
  • Auto-entrepreneur enregistré sous le numéro Siret : 877 654 293 00019
  • Coordonnées : contact@com-habitat.fr

Hébergement :

  • Site internet hébergé par Themecloud
  • Raison sociale : NOADMIN
  • Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique
  • SIRET : 80316819400014
  • Siège social : 5 Avenue de Clichy
    75017, Paris
  • Email :
  • info@themecloud.io
  • Téléphone : +33970701120

Agence immobilière de la nive :

  • société à responsabilité limitée unipersonnelle | au capital de 2500,00euros.
  • Siège social :  11 Quai Amiral Jaureguiberry, 64100 Bayonne
  • Coordonnées : Delphine Reneteau| agencedelanive@wanadoo.fr05 59 46 40 80
  • SIREN : 843 963 158
  • SIRET843 963 158 000 12

Utilisation des données du site :

La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété de leur auteur.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques sonores et photographiques.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Toutes les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la responsabilité du propriétaire du site ne pourra être engagée en cas de dommage éventuel survenu pendant la consultation du présent site.

 

La responsabilité du propriétaire de ce site ne saurait être engagée concernant les liens proposés vers d’autres sites tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. Ceux-ci ne sont communiqués qu’à titre indicatif.